Déposée le 17 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la petite manufacture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « kitclope » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la petite manufacture domicilié(e) 57 boulevard beaumarchais - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 755 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la petite manufacture, Mme czernichow maria domicilié(e) 57 boulevard beaumarchais - 75003 - PARIS - France.
La marque kitclope a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
la petite manufacture, sarl - 57 boulevard beaumarchais - 75003 - PARIS - France - SIREN 521755926
la petite manufacture, Mme czernichow maria - 57 boulevard beaumarchais - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604102 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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